Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LIBERAL"
CCMC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1156645
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "LIBERAL"

Déposée le 5 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CCMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LIBERAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCMC domicilié(e) de nationalité française, domiciliée 3, rue Châteaubriand, 45061 ORLEANS Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.

La marque "LIBERAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "LIBERAL" est expirée depuis le 5 décembre 1990.

CCMC a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS CCMC , ADHESION , RADIAL , RESOSTAT , CCMCONSEIL , CCMRESSOURCES , COMPTAL , S.I.R.E. , CCMFORMATION , "DOGEST"


CCMC (Société Anonyme) - de nationalité française, domiciliée 3, rue Châteaubriand, 45061 ORLEANS Cédex. - France


CABINET KESSLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°157051 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156064 - Publication au BOPI 1993-03-09

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Impression de travaux publicitaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).